Carocci editore - Les Sénats des Etats de Savoie

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Les Sénats des Etats de Savoie

Françoise Briegel, Sylvain Milbach

Les Sénats des Etats de Savoie

Circulations des pratiques judiciaires, des magistrats, des normes (XVIe-XIXe siècles)

Edizione: 2016

Collana: Studi Storici Carocci (262)

ISBN: 9788843079537

In breve

Les tribunaux sénatoriaux ont été des pièces maîtresses dans la politique des États de Savoie. Entre les XVIet XIXe siècles, si les cours souveraines de justice ont connu des histoires singulières, celles-ci ne se résument pas à la cohabitation des particularismes. En effet, de nombreux échanges et circulations sont attestés entre les Sénats. Les magistrats sont mobiles, les idées circulent grâce à l’impression d’ouvrages propres aux usages judiciaires de chacune des cours. Dans cette mosaïque territoriale que représente la Savoie, la manière de rendre la justice se lisse, les procédures judiciaires s’harmonisent avec les procédures des tribunaux d’autres pays. Cet ouvrage montre, qu’entre le XVIe siècle et 1860, les Sénats ont joué un rôle décisif et créatif dans les circulations judiciaires et administratives entre les États de Savoie.

Indice

Abréviations

Les circulations des pratiques, des idées judiciaires et des magistrats des Sénats des États de Savoie  par Françoise Briegel et Sylvain Milbach

Première partie: Territoires, souverainetés et mobilités judiciaires

Le corti sabaude e la Valle d’Aosta nel XVI secolo di Matthew Vester

L’entraide judiciaire durant la période moderne une histoire des matérialités par Françoise Briegel

I Senati sabaudi: modelli e tendenze nel corso dei secoli di Gian Savino Pene Vidari

Giuristi e senatori al servizio della diplomazia di Savoia all’inizio del XVII secolo di Andrea Pennini

All’ombra del Senato di Casale Monferrato: uomini e idee tra vecchio Piemonte e nuova Italia  di Pierangelo Gentile

Deuxième partie: Circulation des idées et des pratiques judiciaires

Les collections de décisions sénatoriales et leur évolution dans le cadre du droit savant (xvie-xixe siècles) par Paola Casana

La giustizia sabauda a Casale Monferrato dal Senato alla Corte d’appello: mutamenti istituzionali e giurisprudenziali di Alberto Lupano

Sénat de Savoie et juridictions d’exception (XVIe-XVIIIe siècles) par Laurent Perrillat

L’éclipse du Sénat de Savoie: l’installation du modèle judiciaire révolution-

naire français (1793-95) par Hervé Laly

Circulation des pratiques judiciaires entre Sénats: l’exemple de la repression de la tentative de suicide sous la Restauration par Marc Ortolani

Droit criminel et peine capitale en Piémont de l’Annexion à la Restauration par Mario Riberi

Troisième partie: Mobilités des magistrats

La circulation des magistrats entre la France, la Savoie et l’Italie dans la première moitié du XVIe siècle par Marie Houllemare

La justice itinérante en Savoie à l’époque moderne par Frédéric Meyer

Souverain et cours souveraines: compétitions et rencontres par Enrico Genta

La magistrature sénatoriale du royaume de Piémont-Sardaigne au XIXe siècle: des hommes et des carrières par Bénédicte Decourt Hollender

Résumés
Bibliographie
Index onomastique